Mentions légales
1. Informations légales
Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la loi pour la Confiance dans l'Économie Numérique, nous vous informons que :
Le présent site web est édité par :
Association ACORG
16 rue de la Maison Blanche
90 500 Beaucourt
France
Email : courrier@acorg.fr
Site : www.acorg.fr
Directeur de la publication
Monsieur JF CHRIST, Président
AMEN SASU
12-14, Rond Point des Champs Elysées 75008 Paris.
RCS : 421 527 797 000 11 - Société au capital social de 37 000 €.
2. Crédits
Site réalisé par nos soins
3. Responsabilité face aux liens vers d'autres sites
Le site acorg.fr propose de nombreux liens vers d'autres sites, essentiellement des sites officiels (institutions, organismes publics, ...) mais aussi vers des sites, français ou étrangers, d'associations, ou d'entreprises partenaires sur des opérations ponctuelles.
Chaque fois, il est systématiquement précisé vers quel site nous vous proposons d'aller. Ces pages, dont les adresses sont régulièrement vérifiées, ne font pas partie du site acorg.fr : elles n'engagent pas la responsabilité de la rédaction du site qui ne peut être tenue pour responsable des contenus vers lesquels ces liens pointent. Ils ne visent qu'à permettre à l'internaute d'accéder plus facilement à d'autres ressources documentaires sur le sujet consulté.
Qu’est-ce qu’un cookie ?
A l’occasion de la consultation d’un site internet, un éditeur de site internet peut, sous réserve de vos choix, déposer sur votre ordinateur, grâce à votre logiciel de navigation, un fichier texte (un cookie). Il va lui permettre pendant la durée d’existence du cookie, d’identifier votre ordinateur lors de vos prochaines visites. Des sociétés tierces peuvent également, sous réserve de vos choix, déposer des cookies sur votre ordinateur.
Les cookies sur ce site
Nous émettons des cookies afin d’établir des statistiques de fréquentation (nombre de visites, de pages vues, …) grâce aux services Google Analytics afin de suivre et d’améliorer la qualité de notre site. Nous avons fixé une durée de validité de 12 mois pour ces cookies. Nous vous informons également que sur ce site internet, un code a été ajouté afin de garantir un suivi anonyme des adresses IP (l'utilisation de l'adresse IP pour géolocaliser l'usager ne peut permettre de déterminer que sa ville).
Compléments d’informations concernant les statistiques Google Analytics :
Ce site utilise Google Analytics, un service d’analyse de site internet fourni par Google Inc. (« Google »). Google Analytics utilise des cookies, qui sont des fichiers texte placés sur votre ordinateur, pour aider le site internet à analyser l’utilisation du site par ses utilisateurs. Les données générées par les cookies concernant votre utilisation du site (y compris votre adresse IP) seront transmises et stockées par Google sur des serveurs situés aux Etats-Unis. Google utilisera cette information dans le but d’évaluer votre utilisation du site, de compiler des rapports sur l’activité du site à destination de son éditeur et de fournir d’autres services relatifs à l’activité du site et à l’utilisation d’Internet. Google est susceptible de communiquer ces données à des tiers en cas d’obligation légale ou lorsque ces tiers traitent ces données pour le compte de Google, y compris notamment l’éditeur de ce site. Google ne recoupera pas votre adresse IP avec toute autre donnée détenue par Google.
Vos choix pour les cookies
L’enregistrement d’un cookie dans votre ordinateur est de votre volonté. Si vous ne souhaitez pas accepter les cookies que nous émettons ou ceux émis par des tiers sur ce site, vous avez notamment la possibilité pour cela de paramétrer votre navigateur :
Pour Internet Explorer
Pour Safari
Pour Chrome
Pour Firefox
Pour Opera
5. Propriété intellectuelle
La structure générale ainsi que les textes, images et tous les autres éléments composant le site sont la propriété exclusive d'ACORG.
Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelle que personne que ce soit, sans l'autorisation expresse d'ACORG est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Il en est de même des bases de données figurant, le cas échéant, sur le site web qui sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle de la directive du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données, et dont ACORG est producteur.
Précédent ou retour à l'accueil